Ipac-France
Retour à l'accueil du site Ipac France
     
 
Admission
 
     


MENTIONS LÉGALES

Les oeuvres typographiques ou illustrations de toutes origines, présentes sur le site Internet de l'IPAC ou délivrées sous quelque forme que ce soit par l'IPAC
constituent des créations graphiques originales protégées par la loi n°92-597 du 01-07-92 relative au code de la propriété intellectuelle.
A l'exception des silhouettes des personnages présentes sur la home et sur quelques autres pages du site, qui demeurent la propriété du département IPAC Design pour l'IPAC, elles demeurent la propriété morale et physique de l'agence Line up (Actoris).
Elles ne peuvent être utilisées, reproduites, représentées, interprétées ou copiées, en tout ou partie, sous quelque forme, par tout procédé existant ou à venir, et en quelque lieu que ce soit, sans l'accord écrit préalable de l'agence Actoris.

Les photographies présentes sur le site Internet de l'IPAC ou délivrées sous quelque forme que ce soit par l'IPAC constituent des créations graphiques originales protégées par la loi n°92-597 du 01-07-92 relative au code de la propriété intellectuelle.
Elles demeurent la propriété morale et physique de l'IPAC ou de l'agence Line up (Actoris).
Elles ne peuvent être utilisées, reproduites, représentées, interprétées ou copiées, en tout ou partie, sous quelque forme, par tout procédé existant ou à venir, et en quelque lieu que ce soit, sans l'accord écrit préalable de l'IPAC ou de l'agence Line up (Actoris).

Toute utilisation qui pourrait être préjudiciable à l'auteur et - ou aux tiers représentés est interdite.
Les contrevenants seront poursuivis, sans préjudice de tout autre recours.

Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et peuvent être modifiées sans préavis.

 


 

Retour à l'accueil du site Ipac France